Avocat. Ancien bâtonnier du barreau de Saint-Brieuc. Président de la Commission déontologie de la Conférence des bâtonniers de 2020 à 2024.

Joined May 2015
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La jeunesse de France a un message et nous devons l’entendre. Ce mouvement exprime une aspiration profonde de toute une génération. Il m’importait de comprendre ce qu’il porte et d’écouter celles et ceux qui ont lancé les mobilisations. Avec François Ruffin, malgré nos différences et parfois nos désaccords, nous avons voulu dégager cinq propositions communes, pour montrer qu’il est possible de s’entendre et d’agir ensemble. Première proposition : mettre fin à Parcoursup et repenser l’orientation, du collège à l’université, pour la rendre plus humaine. Deuxième : maintenir, en euros constants, le budget de l’Éducation nationale malgré la baisse démographique, pour investir dans la jeunesse. Troisième : lancer avec les régions un plan de rénovation des établissements, afin que les élèves étudient dans des conditions dignes. Quatrième : ouvrir une mission éclair parlementaire sur le maintien de l’ordre et suspendre immédiatement l’usage des LBD, des grenades de désencerclement et des nasses lors des mobilisations lycéennes. Enfin : instaurer le droit de vote à 16 ans, pour que les jeunes puissent prendre part aux décisions qui engagent leur avenir.
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Présentation des candidats à l’élection du collège ordinal province du CNB, soutenus par la Conférence des bâtonniers L’assemblée générale de la Conférence des bâtonniers a été l'occasion pour le président Christophe Bayle de présenter aux bâtonniers et vice-bâtonniers les candidates et candidats aux élections du collège ordinal province pour la mandature 2027 - 2029 du Conseil National des barreaux soutenus par la Conférence des bâtonniers. En effet, lors de l'élection du CNB du 24 novembre 2026, les élus ordinaux seront amenés à élire, au scrutin uninominal majoritaire, leurs 24 représentants (12 femmes et 12 hommes) siégeant au collège ordinal province. Pour cette élection, la Conférence des bâtonniers apporte son soutien à des candidates et candidats qui offrent un maillage territorial équilibré et qui sauront porter avec force et conviction la voix de l'ordinalité au CNB. Ces candidats soutenus par la Conférence sont les suivants: - @MaitreBeressi, (barreau de Seine Saint-Denis) - Isabelle CLANET DIT LAMANIT, (barreau des Hauts-de-Seine) - @RejaneChaumont1, (barreau de Tarbes) - Isabelle CLANET DIT LAMANIT, (barreau des Hauts-de-Seine) - Séverine DEBOURG, (barreau de l'Ain) - @Fontainehlne2, (barreau de Lille) - Michèle GIROT MARC, (barreau de Grenoble) - Valentine GUIRIATO, (barreau de Bergerac-Sarlat) - Hélène JANOUEIX, (barreau de Libourne) - Sara KEBIR, (barreau de Lyon) - Frédérique MOREL, (barreau de Nancy) - Séverine MOULIS, (barreau de Nîmes) - Monika PASQUINI, (barreau d'Angers) - Marie-Dominique POINSO-POURTAL, (barreau de Marseille) - Louis-Georges BARRET, (barreau de Nantes) - @BrunoBlanquer, (barreau de Narbonne) - Laurent CARUSO, (barreau d'Essonne) - @maitre_chouam, (barreau de Saint-Malo-Dinan) - @pdunac, (barreau de Toulouse) - @FDymarski, (barreau des Ardennes) - David GORAND, (barreau de Coutances-Avranches) - @LINGIBE, (barreau de Guyane) - Xavier PIETRA, (barreau d'Aix en Provence) - Alban POUSSET BOUGERE, (barreau de Lyon) - Christophe ROUICHI, (barreau d'Orléans) - @ThierryTroin, (barreau de Nice)
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🔴Retour sur l’assemblée générale de la Conférence des bâtonniers de France L’assemblée générale de la Conférence des bâtonniers s’est tenue aujourd’hui autour de nombreux sujets d’actualité pour la profession d’avocat. En ouverture, Christophe Bayle, président de la Conférence des bâtonniers, a rendu hommage à Michel Faraud, président du conseil régional de discipline des barreaux du ressort de la cour d’appel d’Aix-en-Provence. Il a ensuite été rejoint par le bâtonnier Stéphane NESA, vice-président de la Conférence, qui a rendu hommage au bâtonnier Antoine Sollacaro, assassiné le 16 octobre 2012. La journée s’est poursuivie avec au programme : -Portalis : point d’information, avec Christophe Bayle ; -La rémunération de l’apport d’affaires, avec Cécile Schwal, membre du Bureau de la Conférence, et Thierry TROIN, membre du collège ordinal province du CNB Conseil national des barreaux - les avocats ; -Adresses mails sécurisées : point d’information , avec Stéphane Nésa et Franck DYMARSKI, membre du collège ordinal province du CNB ; -Image et communication de la Conférence, avec Serge Deygas, vice-président et président de la commission numérique et Caroline LAVEISSIÈRE membre du Bureau ; -Présentation des candidats soutenus par la Conférence au collège ordinal province du CNB ; -CARPA de Guadeloupe et Martinique : point d’information avec Serge DEYGAS, et BENOIT PORTEU DE LA MORANDIERE, membre du Bureau ; -Les outils de la Conférence à la disposition des barreaux : Plateforme de lutte contre le harcèlement et les discriminations et Plateforme Recrut’avocats avec Serge Deygas et Karine RIVOALLAN, présidente de la commission déontologie ; -Assistance éducative : point d’actualité avec Agnes Ravat-sandre, vice-présidente, présidente de la commission accès au droit et Arnaud de Saint Remy, membre du collège ordinal province du CNB ; -Projet de décret RIVAGE et projet de décret sur l’expérimentation des arrêts non spécialement motivés en appel avec Sophie CAÏS, co-présidente de la commission civile et Dominique Vial-Bondon, co-présidente de la commission civile ; -La para-collaboration : point d’information avec Florence Fredj-Catel, membre du Bureau et Arnaud de Saint Remy; La Conférence des bâtonniers remercie chaleureusement l’ensemble des intervenants, ainsi que les nombreux bâtonniers et vice-bâtonniers présents pour leur participation et leur engagement au service de la profession.
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𝗥𝗘𝗧𝗥𝗢𝗨𝗩𝗘𝗭 𝗡𝗢𝗨𝗦 𝗔 𝗟𝗔 𝗖𝗢𝗡𝗩𝗘𝗡𝗧𝗜𝗢𝗡 𝗡𝗔𝗧𝗜𝗢𝗡𝗔𝗟𝗘 𝗗𝗘𝗦 𝗔𝗩𝗢𝗖𝗔𝗧𝗦 (𝟮𝟭 - 𝟮𝟯 𝗼𝗰𝘁𝗼𝗯𝗿𝗲, 𝘀𝘁𝗮𝗻𝗱 𝗠𝟬𝟭𝟳) La Conférence des bâtonniers vous donne rendez-vous sur son stand, du 21 au 23 octobre à Toulouse, pour cet évènement incontournable de la profession d'avocat. Cette convention sera l'occasion pour la Conférence de mettre en avant la force de l'Ordinalité des 163 barreaux de province et de préparer la campagne aux élections du CNB pour la mandature 2027- 2029. Plusieurs temps forts se dérouleront sur notre stand: une séance de signature de l’ouvrage « La défense au procès Le Scouarnec - Le droit de reconnaître, plaidoiries » (le 22 octobre à partir de 12h), un quiz ludique (le 22 octobre à partir de 18h) ainsi que la présentation et un échange avec les candidats au collège ordinal province du CNB soutenus par la Conférence des bâtonniers (le 23 octobre à partir de 12h30). Le président Christophe Bayle et les membres du Bureau de la Conférence vous attendront nombreux !
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Alors que la mobilisation lycéenne se poursuit dans toute la France, le Bureau de la @Conf_Batonniers a adopté ce jour un communiqué rappelant que la liberté d’expression, la liberté de réunion et la liberté de manifester sont des libertés fondamentales, indispensables au fonctionnement d’une société démocratique. Face aux incidents et tensions survenus dans le cadre de ces mobilisations, le Bureau rapelle que l’usage de la force doit rester proportionné et appelle les autorités publiques à privilégier le dialogue, la prévention et la désescalade dans la gestion des manifestations. La défense des libertés publiques et le respect de l’État de droit constituent des exigences essentielles auxquelles aucune circonstance ne saurait permettre de déroger.
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La démocratie et la liberté sont déjà durement blessés. Nous changeons de société. La nouvelle extrême droite gouverne déjà. Les élections ne seront plus qu’une ratification formelle d’un état qui s’est déjà imposé.☝️😡
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Les propos attribués à Jordan Bardella, s’ils sont avérés, sont d’une extrême gravité. Il lui appartient de répondre clairement de leur authenticité et de leur contenu. S’ils sont confirmés, ces mots ne sauraient être mis sur le compte ni de la maladresse ni d’un simple égarement de jeunesse. Ils reprennent les plus anciens clichés de l’antisémitisme, ceux qui associent les Juifs à l’argent, aux banques et à un pouvoir occulte. Cet imaginaire de haine a préparé, dans notre histoire, la persécution et le crime. Rien ne permet de le banaliser. Cette affaire ne doit donner lieu ni à un procès d’intention gratuit ni à une exploitation personnelle. Elle pose cependant une question politique majeure. La « dédiabolisation » ne peut pas être une opération de communication. Elle exige une rupture complète, explicite et démontrée avec l’antisémitisme, le racisme et l’héritage de l’extrême droite française. Un parti ne s’affranchit pas de son histoire en changeant de nom ou de visage. La République ne transige pas avec l’antisémitisme. Elle le combat partout, quels qu’en soient les auteurs, sans calcul, sans distinction et sans complaisance. Dominique de Villepin
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𝑳𝒆 𝒔𝒆𝒄𝒓𝒆𝒕 𝒑𝒓𝒐𝒇𝒆𝒔𝒔𝒊𝒐𝒏𝒏𝒆𝒍 𝒏’𝒆𝒔𝒕 𝒑𝒂𝒔 𝒖𝒏 𝒑𝒓𝒊𝒗𝒊𝒍𝒆̀𝒈𝒆 𝒅𝒆 𝒍’𝒂𝒗𝒐𝒄𝒂𝒕. 𝑪’𝒆𝒔𝒕 𝒖𝒏𝒆 𝒈𝒂𝒓𝒂𝒏𝒕𝒊𝒆 𝒑𝒐𝒖𝒓 𝒍𝒆 𝒋𝒖𝒔𝒕𝒊𝒄𝒊𝒂𝒃𝒍𝒆. La garantie de pouvoir se confier librement à son avocat, lui transmettre les informations nécessaires à sa défense et être conseillé sans craindre que ces échanges soient révélés. Parce que derrière le secret professionnel se joue finalement une question essentielle : peut-on exercer pleinement ses droits si l’on ne peut pas parler librement à celui ou celle qui nous défend ? 🎙️ @GuiriatoV, membre du CNB, revient sur ce principe essentiel dans ce nouvel extrait de « Conversations », le podcast du CNB réalisé en partenariat avec @Le_Figaro. 🎧 Écouter l’épisode : fcld.ly/kmcknxs 🎥 Voir la Conversation : fcld.ly/rj72d67
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Une nouvelle identité pour la Conférence des bâtonniers. Cette évolution répond aux enjeux de communication et de mise en valeur de nos actions sur les territoires. Cette nouvelle identité, dynamique, est déployée à partir d'aujourd'hui sur l’ensemble de nos supports de communication (documents officiels, réseaux sociaux, newsletters) ainsi que lors de nos événements à venir. Et bientôt… un nouveau site de la Conférence ! Rendez-vous le 19 octobre pour découvrir la suite.
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La première personne que je ferai entrer au Panthéon sera un tirailleur sénégalais. Notre histoire est faite de beaucoup d’ingratitude, et j’aime que la France reconnaisse ses dettes. Je suis issu d’une lignée de militaires, et beaucoup de mes parents ont combattu aux côtés de tirailleurs algériens, de tirailleurs sénégalais. Je sais que sans eux la France ne serait pas la même. Mais nous n’oublions pas comment nous avons traité les tirailleurs sénégalais, le massacre de Thiaroye, les stratégies pour éviter de payer leurs pensions. Alors j’estime que nous avons, vis-à-vis de l’Afrique, un devoir de reconnaissance central. Entretien du 30.08.26 sur @BFMTV
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Deuxième journée de la 14e Université d’été de la Conférence des bâtonniers Les travaux se poursuivent à Cannes pour la deuxième journée de l’Université d’été de la Conférence des bâtonniers. Les participants se réunissent autour de quatre ateliers consacrés aux enjeux du bâtonnat: - Construire la confiance : la clé d’un bâtonnat réussi - Rédiger une requête et une citation devant le conseil régional de discipline - Concilier : tous gagnants ? - Le bâtonnier, juge du contrat de collaboration Avant la restitution et la clôture des travaux par le président @cbayle33 , les bâtonniers et vice-bâtonniers visionneront un enregistrement vidéo de Monsieur Pascal Gand, premier vice-président adjoint du tribunal judiciaire de Marseille, intitulé "Entre robes noires et projecteurs ». Une fois encore, cette Université d'été, qui a rassemblé plus de 160 participants, a été un succès. La Conférence des bâtonniers remercie chaleureusement l’ensemble des intervenants et participants pour leur contribution à la richesse et à la réussite de cette formation, conciliant travail et moments de convivialité. Un merci tout particulier à Florence Bensa-Troin, bâtonnier de l’Ordre des avocats de Grasse et à Roselyne Nain-Doyennette, vice-bâtonnier pour leur remarquable accueil. 👇Redécouvrez le programme complet de cette journée 👇 livee.com/files/conferencede… Philippe MANDRAY, Florence Fredj-Catel, Alain LE MAGUER,@JouglaOlivier, Cécile SCHWAL, Benoît PORTEU de LA MORANDIÈRE,@justine_devred, @glonliberte, @DavidZachayus, @AnneLagarrigue
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Ce week-end est classé rouge par Bison Futé. Des centaines de milliers de familles partent sur les routes de France pour profiter de leurs vacances. Mais aujourd’hui, je veux parler de celles et ceux qui ne partent pas. Familles modestes, retraités, jeunes, agriculteurs, aidants, soignants. Ces situations ne se ressemblent pas, mais elles racontent toutes la même chose : une France qui s’est habituée à ce que les vacances soient un droit pour certains, un luxe pour d’autres. En 1936, le droit aux congés payés reconnaissait aux travailleurs une dignité nouvelle. Une révolution silencieuse, parce qu’elle touchait au temps, à cette ressource que l’argent seul ne peut remplacer. Quatre-vingt-dix ans plus tard, ce droit existe toujours sur le papier, mais il s’est vidé de sa substance réelle : avoir des congés ne sert à rien si l’on n’a pas les moyens matériels d’en profiter. C’est pourquoi je souhaite que nous instaurions dans notre pays une véritable politique du droit aux vacances, au même titre que le droit au logement ou le droit à la santé. Cet été, en pensant à tous ceux qui partent, ayons une pensée pour tous ceux qui restent. Et faisons en sorte, l’année prochaine, qu’ils soient un peu moins nombreux.
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Je voudrais vous parler d’un « non » qui a les couleurs de la mer, qui porte le souffle du vent dans les voiles et qui ne cesse aujourd’hui de nous parler de liberté. Ce « non », c’est celui de Florence Arthaud. C’est le « non » à la fatalité lorsqu'à dix-sept ans, le corps brisé par un grave accident, elle choisit la haute mer plutôt que la prudence. C’est le « non » aux places assignées quand, à vingt et un ans, elle s'élance seule au milieu des géants sur la première Route du Rhum. C’est le « non » à des siècles d'évidence lorsque, en 1990, elle bat le record de l'Atlantique et s'impose en vainqueure absolue à Pointe-à-Pitre. De cette vie de sel et de vent, il faut retenir trois leçons. La première leçon, c'est que le destin ne prononce jamais de sentence définitive. Nos vies ne sont pas écrites d'avance : les verdicts les plus sombres s’effacent devant la volonté et le désir de vivre. On ne naît pas libre, on le devient. La deuxième leçon, c'est que l'égalité se prouve par les actes. Face à un océan qui ignore les préjugés et le genre, elle n'a réclamé qu'une ligne de départ égale pour prouver, devant les meilleurs marins de sa génération, que la mer ne demande que du courage, de l'endurance et du talent. La troisième leçon, c'est que la liberté est une fidélité. Fidélité à la solidarité des gens de mer, fidélité au courage face aux périls, et fidélité aux autres femmes pour lesquelles elle a ouvert la voie jusqu'à son dernier souffle. En léguant ce sillage aux nouvelles générations, Florence Arthaud nous rappelle qu’aucune traversée n’appartient seulement à celle qui l’accomplit, et invite chacune à oser, enfin, larguer les amarres.
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Nous avons tous, quelque part, un poulailler à traverser. Voilà la leçon d’une petite fable, une fabulette, que François Mitterrand aimait raconter, une histoire de presque rien, quelques personnages, une scène de campagne. Et comme souvent dans les vraies fables, ce presque rien contient une grande leçon sur la vie. Il y est question d’un fou, d’une ferme et d’un poulailler. Et dans cette histoire, les poules sont l’opinion, la rumeur, les étiquettes qui collent à la peau. Elles sont cette part du monde qui ne vous connaît qu’à travers votre ancienne faute, votre ancienne peur. l’image qu’elle s’est faite de vous et qu’elle refuse d’abandonner. Notre époque est pleine de poulaillers. Elle archive tout, répète tout, exhume tout. Elle parle de pardon mais ne sait plus toujours tendre la main. Qui n’a pas son grain de blé ? Qui n’a jamais échoué, été malade, pauvre, rejeté ou humilié ? Pour soi-même, la fable dit : ne restez pas prisonnier de l’ancienne peur. Même si les poules s’agitent, avancez. Même si le monde tarde à comprendre que vous avez changé, avancez. Pour les autres, elle dit : ne soyez pas les poules. Ne réduisez pas un être à ce qu’il a été. Laissez au temps, à la vérité et à la réparation, la possibilité de faire leur œuvre. Pour la politique enfin, elle rappelle qu’une République doit juger, sanctionner lorsque c’est nécessaire, mais aussi permettre le relèvement. Il faut apprendre à se guérir. Et surtout, il faut apprendre à ne pas picorer éternellement les blessures des autres. Car un monde où les hommes, même guéris, devraient encore trembler devant les poulaillers, serait inhabitable.
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“Après l’abandon du plaider-coupable criminel, les bâtonniers s’attaquent à la loi de présomption de légitime défense” À l’occasion de l’assemblée générale de la COBEST organisée par l’Ordre des avocats au Barreau de Briey les 10 et 11 juillet derniers, Christophe Bayle, Président de la Conférence des bâtonniers, a accordé un entretien au Républicain Lorrain, aux côtés d’Anne LORENTZ, Bâtonnier du Barreau de Briey, et de Magali RAYNAUD de CHALONGE, Présidente de la COBEST. Au cours de cet échange, ils sont revenus sur les principaux enjeux qui mobilisent actuellement la profession, notamment, la mise en oeuvre de la loi assurant à chaque enfant le droit à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de protection de l'enfance (urlr.me/sr7deR) ou encore son opposition à la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'Ordre (urlr.me/KtXWRR ) Christophe Bayle a également souligné le rôle essentiel de tous les barreaux, quelle que soit leur taille, pour garantir à chaque citoyen un accès à la Justice et à un juge de proximité sur l’ensemble du territoire. Pour en savoir plus : republicain-lorrain.fr/faits…
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Je veux vous parler d’un petit livre inachevé qui a la densité d’un mythe. « Le Mont Analogue » de René Daumal. Son point de départ est d’une simplicité presque enfantine. Il existerait, quelque part sur Terre, une montagne si haute qu’elle touche le ciel, mais invisible aux regards ordinaires. Une montagne qui ne se laisse approcher qu’à certaines conditions. Daumal invente une expédition. Des chercheurs plutôt que des héros, un port, des guides, des règles. Et une découverte : on ne monte pas comme on conquiert, on monte comme on se transforme. Le livre est inachevé, Daumal meurt jeune, le sommet reste hors d’atteinte. Et c’est peut-être sa plus belle leçon : l’important n’est pas d’arriver, l’important est de monter. Que nous dit ce livre aujourd’hui ? Première leçon : il existe des hauteurs qui ne se voient pas. Notre époque confond visibilité et valeur, bruit et force. La vraie élévation est intérieure. Deuxième leçon : la discipline libère. Troisième leçon : l’ego est le principal obstacle. La montagne exige qu’on se dépouille, qu’on cesse de se raconter des légendes. Quatrième leçon : la quête est un collectif. On monte avec des compagnons, des guides, une fraternité. Lire « Le Mont Analogue » en 2026, c’est réhabiliter la hauteur intérieure. Celle qui donne de l’air quand tout étouffe. Daumal ne nous dit pas : « voici le sommet ». Il nous dit : « voici la marche ».
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Condamnée mais candidate. Je respecte la justice de mon pays. Et je respecte les électeurs, qui auront à choisir l’avenir de notre pays dans 10 mois. Mais je veux dire aux Français, avec gravité, ce que ce moment signifie. Si Marine Le Pen est aujourd’hui aux portes du pouvoir, ce n’est pas par la force de ses idées. C’est par l’accumulation des échecs de ceux qui gouvernent la France depuis vingt ans. Cet échec il porte un nom, celui de l’impuissance publique. Cet échec, c’est un constat : une école qui recule, une justice qui n’exécute pas ses décisions, des services publics à bout de souffle et un État qui promet et qui ne tient plus… Ce ne sont pas les Français qui ont failli. Ce sont des politiques menées sans vision, sans constance et sans courage. La colère des Français est donc légitime. La question est de savoir ce que nous en faisons. Je ne crois pas aux anathèmes. Ils nourrissent ce qu’ils prétendent combattre. Je ne crois pas davantage aux alliances de circonstance, conclues la peur au ventre entre deux tours, pour prolonger cinq ans ce qui vient d’échouer pendant vingt. Je crois à une seule chose, une réponse à la hauteur du mal. Rassembler tous les démocrates et tous les républicains sincères, quelles que soient leurs familles politiques, autour d’un projet clair : redresser nos comptes avec justice, remettre le pays au travail et à la production, rétablir la sécurité partout et pour tous, redonner à l’État la capacité de tenir ses promesse, répondre au défi climatique. Ce chemin est un chemin d’effort et de solidarité. Je ne promettrai pas aux Français que ce sera facile : ce serait leur mentir, et le mensonge public est ce qui a nourri le désenchantement. Mais l’effort partagé avec justice n’a jamais fait peur à notre peuple. C’est l’injustice qui le révolte, et l’impuissance qui le désespère. Ce chemin est aussi un chemin de courage. Le courage de dire la vérité sur l’état du pays. Le courage de travailler ensemble quand tout pousse à se diviser. Le courage de préférer la France à son camp. Notre pays s’est déjà relevé d’impasses que l’on disait sans issue. Il en a la force, il en a les talents, il en a l’histoire. Il lui manque une volonté commune. Cette volonté commune a un nom, le rassemblement dans l’esprit du CNR. Non pas contre quelqu’un, mais pour redresser notre pays et donner un avenir à nos enfants. Il ne s’agit que de volonté, la volonté de l’intérêt général. Nous n’avons pas le droit d’échouer. Dominique de Villepin
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Une proposition de loi visant à instaurer une présomption de légitime défense au bénéfice des forces de l’ordre sera examinée par l’Assemblée nationale le 7 juillet prochain. Le dispositif prévoit d’étendre ce dispositif aux policiers, gendarmes ainsi qu’aux policiers municipaux. Ce texte s’inscrit dans un contexte de recul progressif de la confiance entre la population et les institutions. Il s'agit d’une réforme extrêmement dangereuse de nature à accentuer grandement les risques d’incidents et d’accidents gravissimes. Le Bureau de la Conférence des Bâtonniers exprime une opposition ferme à ce dispositif et rappelle que la légitime défense ne peut être présumée sans fragiliser les garanties fondamentales de l’État de droit et le rôle du juge. 👇Lire le communiqué👇
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🔴 𝐀𝐬𝐬𝐞𝐦𝐛𝐥𝐞́𝐞 𝐠𝐞́𝐧𝐞́𝐫𝐚𝐥𝐞 𝐚̀ 𝐒𝐭𝐫𝐚𝐬𝐛𝐨𝐮𝐫𝐠 : 𝐩𝐨𝐮𝐫𝐬𝐮𝐢𝐭𝐞 𝐝𝐞𝐬 𝐭𝐫𝐚𝐯𝐚𝐮𝐱 La deuxième partie de la journée s’est ouverte avec l’intervention de @cbayle33 , président de la Conférence des bâtonniers. La présentation de l’Observatoire de l’État de droit a ensuite marqué le début des travaux de l’après-midi. Un temps d’échanges a permis de revenir sur plusieurs actualités, notamment le projet de loi relatif à la justice criminelle et au respect des victimes, ainsi que le projet de décret RIVAGE. La première journée se clôturera avec l’examen de la proposition de loi relative à l’assistance éducative. @glonliberte @MTraqueur @pdunac Valentine GUIRIATO @Laurent CARUSO Sophie CAÏS @DavidZachayus Frédérique MOREL Agnès RAVAT-SANDRE @ArnodeStRemy
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Depuis le 31 mars, les barreaux de province sont fortement mobilisés contre le projet de loi dit « justice criminelle et respect des victimes ». La Conférence des bâtonniers ne peut que se réjouir de la décision annoncée le 10 juin par le garde des Sceaux, Gerald Darmanin, lequel a indiqué retirer l’extension du plaider-coupable aux crimes du projet de loi. La raison l’emporte sur ce point. Pour autant, la mobilisation de la Conférence des bâtonniers demeure entière. Les autres volets du texte continuent de susciter de vives inquiétudes. Le dessein de limiter les moyens de défense remet en question l’équilibre de notre justice pénale. La réduction des droits de la défense ne saurait être admise dans un État de droit dont les avocats sont les premiers défenseurs. La Conférence des bâtonniers appelle à préserver ces principes essentiels et à ne pas affaiblir les garanties fondamentales de notre État de droit. La vigilance reste de mise. Ne laissons pas disparaître les principes primordiaux de la Justice !
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